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Définitions
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- Société (également désignée par « la Société », « Nous » ou « Notre » dans cet Accord) désigne ASR Concepts LLC, Saint Petersburg, Floride, États-Unis.
- Appareil désigne tout appareil permettant d’accéder au Service, tel qu’un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique.
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- Essai gratuit désigne une période limitée pouvant être gratuite lors de l’achat d’un Abonnement.
- Service désigne l’Application ou le Site.
- Site désigne le site TidesPro.com et les services internet ou web associés.
- Abonnements désigne les services ou l’accès au Service que la Société Vous propose sur abonnement.
- Vous désigne la personne qui accède au Service ou l’utilise, ou la société ou autre personne morale pour le compte de laquelle cette personne accède au Service ou l’utilise, selon le cas.
Propriété intellectuelle
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Abonnements
Période d’abonnement
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Résiliation des abonnements
Vous pouvez résilier le renouvellement de Votre Abonnement dans les paramètres de Votre Compte de l’application de la Boutique d’applications. Les frais déjà payés pour la période en cours ne Vous seront pas remboursés et Vous pourrez accéder au Service jusqu’à la fin de cette période.
Facturation
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Modification des tarifs
La Société peut modifier les tarifs d’Abonnement à tout moment et à sa seule discrétion. Toute modification prendra effet à la fin de la période d’Abonnement alors en cours.
La Société Vous informera dans un délai raisonnable avant toute modification des tarifs afin de Vous permettre de résilier Votre Abonnement avant son entrée en vigueur.
La poursuite de Votre utilisation du Service après l’entrée en vigueur du changement vaut acceptation du paiement du nouveau tarif d’Abonnement.
Remboursements
Sauf obligation légale, les frais d’Abonnement payés ne sont pas remboursables.
Essai gratuit
La Société peut, à sa seule discrétion, proposer un Abonnement avec un essai gratuit pendant une période limitée.
Il peut Vous être demandé de saisir Vos informations de facturation pour Vous inscrire à l’essai gratuit.
Si Vous saisissez Vos informations de facturation lors de l’inscription à un Essai gratuit, la Société ne Vous facturera rien avant sa fin. Le dernier jour de l’Essai gratuit, sauf si Vous avez résilié Votre Abonnement, les frais correspondant au type d’Abonnement choisi Vous seront automatiquement facturés.
La Société se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de (i) modifier les conditions de l’offre d’Essai gratuit ou (ii) annuler cette offre.
Fin de l’accès
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Vos commentaires à notre attention
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Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la Société et ses fournisseurs ne seront en aucun cas responsables de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs, notamment la perte de bénéfices, de données ou d’autres informations, l’interruption d’activité, les dommages corporels ou la perte de confidentialité résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Service, de logiciels ou matériels tiers utilisés avec lui, ou liés de toute autre manière aux présentes Conditions. Cela s’applique même s’ils ont été informés de la possibilité de tels dommages et même si le recours manque à son objectif essentiel.
Certains États n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs ; certaines limitations ci-dessus peuvent donc ne pas s’appliquer. Dans ces États, la responsabilité de chaque partie sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
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Droit applicable
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Cet Accord a été modifié pour la dernière fois le 12 décembre 2020.